Archive des articles
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17/10/2017 00:00
Avis de décès de M. Mani Gérard
Voir avis d'affichage ici.
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16/10/2017 00:00
ASIRE - avis référendaire
A la suite de la séance du Conseil intercommunal du 03 octobre 2017, les préavis suivants ont été adoptés : le préavis 06-2017 relatif au Budget 2018, le préavis 07-2017 relatif au droit distinct et permanent (DDP) et ses annexes, pour l'extension du site scolaire de Villars-le-Terroir. Voir affichage ici.
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06/10/2017 00:00
Avis de décès de M. Clavel Pierre
Voir avis d'affichage ici.
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05/10/2017 00:00
Conseil général séance du 23 octobre 2017
Convocation - ordre du jour voir ici.
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03/10/2017 00:00
ORPC - avis référendaire
A la suite de la séance du Conseil intercommunal du 27 septembre 2017, le préavis 2017-03 Budget 2018 a été adopté. Voir affichage ici.
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03/10/2017 00:00
SDIS - avis référendaire
A la suite de la séance du Conseil intercommunal du 19 septembre 2017, le préavis suivant a été adopté : le préavis 2017-03 relatif au Budget 2018 Voir affichage ici.
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03/10/2017 00:00
Avis d'affichage du 03 octobre au 02 novembre 2017
Parcelle 372 - Faillétaz Claude et Faillétaz Geneviève - pose de deux velux (dimension 55 x 78 cm). Voir avis d'affichage ici.
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03/10/2017 00:00
Avis d'affichage du 03 octobre au 02 novembre 2017
Parcelle 3 - Chappuis Didier - rallongement du toit de la dépendance garage. Voir avis d'affichage ici.
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03/10/2017 00:00
Avis d'affichage du 03 octobre au 02 novembre 2017
Parcelle 20 - Clavel Georges - installation d'une sonde géothermique verticale 230 m de profondeur. Voir avis d'affichage ici.