Autorité législative de notre commune, il compte environ 60 membres assermentés.
Les prochaines séances prévues, à la Grande salle :
- 23 juin 2025 à 20h
- 6 octobre 2025 à 20h
- 15 décembre 2025 à 20h
Qui peut intégrer le Conseil et comment procéder ? Les électrices et électeurs domicilié-e-s dans la commune peuvent siéger, pour autant qu'elles et ils se fassent assermenter avant une assemblée. Il leur suffit de s'adresser au Président du Conseil général : president.conseil@oulens-sous-echallens.ch
Séances du Conseil général - documents publics
-
Séance du 23.06.2025
Rapport des comptes SIEGEO 2024 ( 2 pages )
Comptes et Répartition SIEGEO 2024 ( 1 pages )
Préavis n°33 - Rapport de gestion et comptes 2024 ( 27 pages )
Rapport de gestion 2024 ( 28 pages )
******
Email A. Flückiger - ARGdV du 22.05.2025 + Document annexe (2 + 5 pages) suite article du 24 Heures 21.05.2025.
-
Séance du 10 mars 2025
Projet du Procès-verbal du 9 décembre à approuver (14 pages)
Préavis n°21, Règlement général de police ( 3 pages)
Règlement général de police (30 pages)
Rapport Commission RPol du 16.03.2024 (9 pages)
Rapport Commission RPol du 05.03.2025 (9 pages)
Préavis n°32, SRGZA (8 pages)
Documentation SRGZA combinée (135 pages)
Périodique Canton - Communes (4 pages)
******************
Avant Projet de loi sur les Communes (1 pages)
Mise en consultation de l'avant projet (2 pages)
-
Séance du 9 décembre 2024
Procès-verbal du 7 octobre à approuver (11 pages)
Préavis n°29 , Modification de l'article 24bis du Règlement communal sur les égouts (4 pages)
Préavis n°30 , Budget 2025 (21 pages)
Préavis n°31 , Modifications des articles 13,17, 22 et 52 du Règlement communal sur le plan
d'extension et la police des constructions (3 pages) -
Séance du 7 octobre 2024
-
Séance du 19 août 2024
-
Séance du 10 juin 2024
Approbation du procès-verbal de la séance du 18 mars 2024
Préavis n° 23/2021-2026 - Rapport de gestion et comptes pour l'année 2023
-
Séance du 18 mars 2024
-
Séance du 4 décembre 2023
Convocation du 4 décembre 2023
Préavis municipal:
- Budget 2024 par ordre administratif et par nature
- Divers tableaux
- Budget 2024 de la SIEGEO (pour information, non soumis au vote)
- Plan des investissements (pour information, non soumis au vote)
En savoir plus : https://www.oulens.ch/autorites/conseil-general/