Conseil général
Autorité législative de notre commune, il compte environ 60 membres assermentés. Les membres du Conseil peuvent s'enregistrer sur la page qui leur est résevée, pour accéder aux convocations et annexes.
Les prochaines séances prévues, à la Grande salle :
- lundi 3 octobre 2022
- lundi 5 décembre 2022
Qui peut-intégrer le Conseil et comment procéder ? Les électrices et électeurs domicilié-e-s dans la commune peuvent siéger, pour autant qu'elles et ils se fassent assermenter avant une assemblée. Il leur suffit de s'adresser au Président du Conseil général : president.conseil@oulens-sous-echallens.ch
Séances du Conseil général - documents publics
Séance du 4 octobre 2022:
Préavis municipaux:
(à venir)
Séance du 13 juin 2022:
Préavis municipaux :
- Préavis n° 11/2021-2026 - Redimensionnement de la zone à bâtir du Plan d'affectation communal (PACom - anciennement Plan général d'affectation)
- Préavis n° 12/2021-2026 relatif aux comptes communaux et au rapport d'activités - Exercice 2021
- Réponse de la Municipalité à l'interpellation de Monsieur Philippe Roulin du 21 mars 2022
Séance du 21 mars 2022:
Préavis municipaux :
- Préavis n°8 relatif à la modification du Règlement sur la zone réservée communale
- Préavis n°9 relatif à la demande de crédit pour la création d’un toit sur les locaux de la déchetterie « En Fossard »
- Préavis n°10 relatif à la Demande de crédit pour la remise en état et l’entretien de l’orgue dans l’église
Espace réservé aux membres du Conseil général
Pour avoir accès à la version électronique de tous les documents, vous pouvez vous incrire sur la page réservée aux membres du Conseil général en suivant le lien ici