Conseil général
ANNULATION - CONSEIL GENERAL DU
20 MARS 2023
- 20 mars 2023 à 20h à la Grande salle;
- 12 juin 2023 à 20h à la Grande salle;
- 2 octobre 2023 à 20h à la Grande salle;
- 4 décembre 2023 à 20h à la Grande salle.
Qui peut-intégrer le Conseil et comment procéder ? Les électrices et électeurs domicilié-e-s dans la commune peuvent siéger, pour autant qu'elles et ils se fassent assermenter avant une assemblée. Il leur suffit de s'adresser au Président du Conseil général :
president.conseil@oulens-sous-echallens.chSéances du Conseil général - documents publics
Séance du 5 décembre 2022
Préavis municipaux:
- Preavis15-Evacuation des eaux de surface de la rte de Bavois-demande de crédit de construction.pdf (1217586)
- Préavis 16-Budget 2023.pdf (566884)
Séance du 4 octobre 2022:
Préavis municipaux:
- Préavis no 13/2021-2026 - Arrete-imposition-2023.pdf (825189)
- Préavis no 14/2021-2026 - Mesures de protection contre le ruissellement au chemin de la Riaz - Demande de crédit d'étude.pdf (479728)
Séance du 13 juin 2022:
Préavis municipaux :
- Préavis n° 11/2021-2026 - Redimensionnement de la zone à bâtir du Plan d'affectation communal (PACom - anciennement Plan général d'affectation)
- Préavis n° 12/2021-2026 relatif aux comptes communaux et au rapport d'activités - Exercice 2021
- Réponse de la Municipalité à l'interpellation de Monsieur Philippe Roulin du 21 mars 2022
Séance du 21 mars 2022:
Préavis municipaux :
- Préavis n°8 relatif à la modification du Règlement sur la zone réservée communale
- Préavis n°9 relatif à la demande de crédit pour la création d’un toit sur les locaux de la déchetterie « En Fossard »
- Préavis n°10 relatif à la Demande de crédit pour la remise en état et l’entretien de l’orgue dans l’église