Conseil général

Autorité législative de notre commune, il compte environ 60 membres assermentés. Les membres du Conseil peuvent s'enregistrer sur la page qui leur est résevée, pour accéder aux convocations et annexes. 
 
Les prochaines séances prévues, à la Grande salle :
 
  • 4 décembre 2023 à 20h;
  • 18 mars 2024 à 20h;
  • 10 juin 2024 à 20h;
  • 7 octobre 2024 à 20h;
  • 9 décembre 2024 à 20h.
 

Qui peut-intégrer le Conseil et comment procéder ? Les électrices et électeurs domicilié-e-s dans la commune peuvent siéger, pour autant qu'elles et ils se fassent assermenter avant une assemblée. Il leur suffit de s'adresser au Président du Conseil général :  president.conseil@oulens-sous-echallens.ch 

 

Séances du Conseil général - documents publics

Séance du 4 décembre 2023

 Convocation du 4 décembre 2023 

Préavis municipal:

Budget communal 2024

 

Séance du 2 octobre 2023

Convocation du 02.10.2023.pdf (386004)

Préavis municipal :

10.01-Preavis 19-arreté-imposition-2024.pdf (678303)

 

Séance du 12 juin 2023

Convocation du 12.06.2023.pdf (613046)

Préavis municipaux :

Préavis 17-Redimensionnement-zone-batir.pdf (2012820)

Preavis 18-Gestion-Comptes-2022.pdf (694061)

Rapport de gestion final.pdf (2136023)

Séance du 5 décembre 2022

Préavis municipaux:

 

Séance du 4 octobre 2022:

Ordre du jour

Préavis municipaux:

 

Séance du 13 juin 2022:

 Ordre du jour   

Préavis municipaux :

 

Séance du 21 mars 2022:

Ordre du jour

Préavis municipaux :

 
 

Espace réservé aux membres du Conseil général

 
Pour avoir accès à la version électronique de tous les documents, vous pouvez vous incrire sur la page réservée aux membres du Conseil général en suivant le lien ici
 


 

Contact

Oulens-sous-Echallens
Route du Centre 24
1377 Oulens-sous-Echallens

021 882 54 03

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