Conseil général
ANNULATION - CONSEIL GENERAL DU
20 MARS 2023
Après discussion au sein des Bureaux, la séance du Conseil général du 20 mars 2023 a été annulée faute d'objet à soumettre à l'assemblée.
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Autorité législative de notre commune, il compte environ 60 membres assermentés. Les membres du Conseil peuvent s'enregistrer sur la page qui leur est résevée, pour accéder aux convocations et annexes.
Les prochaines séances prévues, à la Grande salle :
- 20 mars 2023 à 20h à la Grande salle;
- 12 juin 2023 à 20h à la Grande salle;
- 2 octobre 2023 à 20h à la Grande salle;
- 4 décembre 2023 à 20h à la Grande salle.
Qui peut-intégrer le Conseil et comment procéder ? Les électrices et électeurs domicilié-e-s dans la commune peuvent siéger, pour autant qu'elles et ils se fassent assermenter avant une assemblée. Il leur suffit de s'adresser au Président du Conseil général : president.conseil@oulens-sous-echallens.ch
Séances du Conseil général - documents publics
Séance du 5 décembre 2022
Préavis municipaux:
- Preavis15-Evacuation des eaux de surface de la rte de Bavois-demande de crédit de construction.pdf (1217586)
- Préavis 16-Budget 2023.pdf (566884)
Séance du 4 octobre 2022:
Préavis municipaux:
- Préavis no 13/2021-2026 - Arrete-imposition-2023.pdf (825189)
- Préavis no 14/2021-2026 - Mesures de protection contre le ruissellement au chemin de la Riaz - Demande de crédit d'étude.pdf (479728)
Séance du 13 juin 2022:
Préavis municipaux :
- Préavis n° 11/2021-2026 - Redimensionnement de la zone à bâtir du Plan d'affectation communal (PACom - anciennement Plan général d'affectation)
- Préavis n° 12/2021-2026 relatif aux comptes communaux et au rapport d'activités - Exercice 2021
- Réponse de la Municipalité à l'interpellation de Monsieur Philippe Roulin du 21 mars 2022
Séance du 21 mars 2022:
Préavis municipaux :
- Préavis n°8 relatif à la modification du Règlement sur la zone réservée communale
- Préavis n°9 relatif à la demande de crédit pour la création d’un toit sur les locaux de la déchetterie « En Fossard »
- Préavis n°10 relatif à la Demande de crédit pour la remise en état et l’entretien de l’orgue dans l’église
Espace réservé aux membres du Conseil général
Pour avoir accès à la version électronique de tous les documents, vous pouvez vous incrire sur la page réservée aux membres du Conseil général en suivant le lien ici