Conseil général
- 4 décembre 2023 à 20h;
- 18 mars 2024 à 20h;
- 10 juin 2024 à 20h;
- 7 octobre 2024 à 20h;
- 9 décembre 2024 à 20h.
Qui peut-intégrer le Conseil et comment procéder ? Les électrices et électeurs domicilié-e-s dans la commune peuvent siéger, pour autant qu'elles et ils se fassent assermenter avant une assemblée. Il leur suffit de s'adresser au Président du Conseil général : president.conseil@oulens-sous-echallens.ch
Séances du Conseil général - documents publics
Séance du 4 décembre 2023
Convocation du 4 décembre 2023
Préavis municipal:
- Budget 2024 par ordre administratif et par nature
- Divers tableaux
- Budget 2024 de la SIEGEO (pour information, non soumis au vote)
- Plan des investissements (pour information, non soumis au vote)
Séance du 2 octobre 2023
Convocation du 02.10.2023.pdf (386004)
Préavis municipal :
10.01-Preavis 19-arreté-imposition-2024.pdf (678303)
Séance du 12 juin 2023
Convocation du 12.06.2023.pdf (613046)
Préavis municipaux :
Préavis 17-Redimensionnement-zone-batir.pdf (2012820)
- Rapport aménagement - article 47OAT.pdf (2825893)
- DGTL-PV du 29.11.2022.pdf (237497)
- DGTL-examen-prealable-02.03.2023.pdf (215232)
- DGTL-06.03.2023.pdf (69952)
- Modif-reglement-comm. plan-extension.pdf (1527142)
Preavis 18-Gestion-Comptes-2022.pdf (694061)
- Comptes-ordre-administratif.pdf (710887)
- Bilans-compares.pdf (222289)
- Rapport fiduciaire.pdf (428216)
- Tableau-investissements.pdf (128775)
- SIEGEO-Divers tableaux.pdf (447056)
- Tableau charges-revenus-par nature-divers tableaux.pdf (2152828)
Rapport de gestion final.pdf (2136023)
Séance du 5 décembre 2022
Préavis municipaux:
- Preavis15-Evacuation des eaux de surface de la rte de Bavois-demande de crédit de construction.pdf (1217586)
- Préavis 16-Budget 2023.pdf (566884)
Séance du 4 octobre 2022:
Préavis municipaux:
- Préavis no 13/2021-2026 - Arrete-imposition-2023.pdf (825189)
- Préavis no 14/2021-2026 - Mesures de protection contre le ruissellement au chemin de la Riaz - Demande de crédit d'étude.pdf (479728)
Séance du 13 juin 2022:
Préavis municipaux :
- Préavis n° 11/2021-2026 - Redimensionnement de la zone à bâtir du Plan d'affectation communal (PACom - anciennement Plan général d'affectation)
- Préavis n° 12/2021-2026 relatif aux comptes communaux et au rapport d'activités - Exercice 2021
- Réponse de la Municipalité à l'interpellation de Monsieur Philippe Roulin du 21 mars 2022
Séance du 21 mars 2022:
Préavis municipaux :
- Préavis n°8 relatif à la modification du Règlement sur la zone réservée communale
- Préavis n°9 relatif à la demande de crédit pour la création d’un toit sur les locaux de la déchetterie « En Fossard »
- Préavis n°10 relatif à la Demande de crédit pour la remise en état et l’entretien de l’orgue dans l’église